2024
- Conseil municipal du lundi 16 décembre
- Liste des délibérations examinées
- 86-12-2024_Acte notarie SDEC Energie extension BT resto
- 85-12-2024_Convention SAUR antenne telereleve EBC
- 84-12-2024_Convention audit energetique bat CU CLM
- 83-12-2024_Convention ACTEE+ Fonds Chene CU CLM
- 82-12-2024_Avenant convention RLP CU CLM navettes bib
- 81-12-2024_Convention asso Verson HM
- 80-12-2024_Convention Rectorat NEFLE ecole VH
- 79-12-2024_Convention CLSH 2025-2028
- 78-12-2024_Convention CCAS 2025-2027
- 77-12-2024_Creation suppression poste administratif
- 76-12-2024_ISFE PM
- 75-12-2024_Convention EPFN 12 rue de l’eglise
- 74-12-2024_Garantie emprunt Inolya
- 72-12-2024_DOB 2025
- 73-12-2024_Garantie emprunt Partelios Habitat
- 71-12-2024_DM 3
- 01-12-2024_Decision-du-maire_DM 2
- Conseil municipal du lundi 4 novembre
- Liste des délibérations examinées
- 66-11-2024 – Amenagement du parc de la _ Propriete de Betteville Senghor _ – Attribution des marches publics de travaux
- 67-11-2024 – Amenagement du parc de la _ Propriete de Betteville Senghor _ – Demande de subvention FRADT
- 68-11-2024 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les depenses d’investissement avant le vote du budget 2025
- 69-11-2024 – Convention relative a la participation financiere 2025 des communes de Tourville-sur-Odon, Mouen et Verson aux services publics lies a l’enfance RPE
- 70-11-2024 – Derogations exceptionnelles au repos dominical 2025
- Conseil municipal du lundi 7 octobre
- Conseil municipal du lundi 9 septembre 2024
- Liste des délibérations examinées
- 52-09-2024 – ECOQUARTIER – Présentation du CRAC 2023 53-09-2024 – Avenant à la convention d’adhésion au service juridique commun de Caen la Mer
- 54-09-2024 – Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) de Caen la Mer – Nouvel avis du conseil municipal sur le projet arrêté
- 55-09-2024 – Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols
- 56-09-2024 – Demande de subvention à la région pour le projet de conservation et valorisation du patrimoine SENGHOR
- 57-09-2024 – Demande de subvention à la DRAC – Projet de conservation et de Valorisation du patrimoine SENGHOR – Patrimoine écrit – Poursuite inventaire
- 58-09-2024 – Décision budgétaire modificative – Ressources Humaines
- 59-09-2024 – Autorisation de recrutement en contrat non permanent pour l’inventaire du patrimoine écrit SENGHOR
- 60-09-2024 – Modification de la délibération de création et suppression du poste de DGS en la créatoin et suppression du poste de Directeur des Services
- 61-09-2024 – Création Suppression de poste chargé d’Urbanisme Elections
- Conseil municipal du lundi 1er juillet 2024
- liste des délibérations examinées
- 37-07-2024 – Convention pluriannuelle avec Tourville-sur-Odon pour l’Espaces jeunes
- 50-07-2024 – Création et Suppression poste Entretien bât. Sportifs et animateur périscolaire
- 49-07-2024 – Création et Suppression poste Gestionnaire CNI PASSEPORT
- 48-07-2024 – Suppression – Création poste DGS
- 47-07-2024 – Création d’un poste non permanent d’ATSEM
- 46-07-2024 – Indemnités d’élections
- 45-07-2024 – Avenant à la convention avec FREDON Modification de la participation financière
- 44-07-2024 – Modification de la redevance d’occupation du domaine public
- 43-07-2024 – Tarifs des locations de salles
- 42-07-2024 – Demande de subvention à la DRAC
- 41-07-2024 – Tarifs de la restauration scolaire
- 40-07-2024 – Tarifs de l’Espace jeunes
- 39-07-2024 – Tarifs du Centre de Loisirs Sans Hébergement
- 38-07-2024 – Tarifs Garderie
- Conseil municipal du lundi 27 mai 2024
- 22-05-24 Subventions 2024 CCAS et Coopératives scolaires
- 24-05-24 Modification de la division des lots propriétés de la commune 56 rue du G. Leclerc, cessions à titre gratuit et modification du règlement de copropriété
- 25-05-24 Règlement intérieur du Pôle Enfance Jeunesse
- 26-05-24 Demande de renouvellement de la labellisation Lire et Faire Lire
- 27-05-24 Budget participatif règlement de participation à l’appel à projets
- 28-05-24 Restaurant scolaire – Convention de reversement du financement ACTEE
- 29-05-24 Service commun efficacité énergétique _Adhésion complémentaire_Rénovation énergétique de l’école Victor Hugo
- 30-05-24 Convention CDG14 Assurance prévoyance pour les agents
- 31-05-24 Prime pouvoir d’achat
- 32-05-24 Création du Comité Social Territorial
- 33-05-24 Avenant n.2 Convention de mise à disposition des locaux techniques avec Caen la mer
- 34-05-24 Modification des statuts du SMICO – Adhésions
- 35-05-24 Modification des statuts du SMICO – Retraits
- Conseil municipal du lundi 8 avril 2024
- 03-04-24 Approbation du CFU 2023
- 04-04-24 Vote de l’affectation de resultat 2023
- 05-04-24 Vote des taux des impots locaux 2024
- 06-04-24 Vote du budget primitif 2024
- 07-04-24 Vote des subventions aux associations pour 2024
- 08-04-24 Taux de fongibilite des credits
- 09-04-24 Cloture de l’AP CP des ateliers de l’Odon
- 10-04-24 Actualisation n.2 de l’AP CP du restaurant scolaire
- 11-04-24 Actualisation de l’AP CP pour la voirie nord ecoquartier
- 12-04-24 Demandes de subventions et ouverture d’une AP CP pour le projet d’amenagement du parc Senghor
- 13-04-24 Demandes de suventions et ouverture d’une AP CP pour le projet de creation de vestiaires pour la pratique du foot feminin et la pose de panneaux photovoltaiques
- 14-04-24 Attribution du marche de gestion du restaurant scolaire
- 15-04-24 Renouvellement de l’aide a l’acquisition de velos classiques et a assistance electrique
- 16-04-24 Versement du fonds de solidarite pour le logement
- 17-04-24 Reglement local de publicite intercommunal de Caen la Mer – Avis du conseil municipal sur le projet arrete
- 18-04-24 Zones d’accélération des énergies renouvelables définition des modalités de concertation
- 19-04-24 Demandes de garantie d’emprunt – Partelios Habitat
- 20-04-24 Demandes de garantie d’emprunt – Caen la Mer Habitat
- 21-04-24 Creation-suppression d’un poste de directeur(trice) des affaires culturelles
- Conseil municipal du lundi 12 février 2024
2023
- Conseil municipal du lundi 11 décembre 2023
- 67-12-23 AVIS SUR LA DEMANDE ICPE DE LA SOCIETE EUROVIA POUR UN PROJET DE CENTRALE MOBILE D’ENROBAGE A CHAUD
- 68-12-23 ADOPTION DU TABLEAU DE VOIRIE POUR L’ADRESSAGE
- 69-12-23 CONVENTION AVEC TOURVILLE-SUR-ODON POUR LE FINANCEMENT DE L’ESPACE JEUNES 2023
- 70-12-23 DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES AU REPOS DOMINICAL 2024
- 71-12-23 TRANSFORMATION DU BUDGET DU CCAS EN BUDGET PRINCIPAL
- 72-12-23 AUTORISATION D’ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024
- Conseil municipal du lundi 13 novembre 2023
- 60-11-23 Attribution du marche des assurances de la collectivite
- 61-11-23 Avenant n.1 a la convention pour la mise a disposition des locaux techniques a CAEN LA MER
- 62-11-23 Autorisation de signature de convention avec les bailleurs sociaux dans le cadre de la mise en place de la gestion en flux des logements reserves
- 63-11-23 Autorisation de signature d’une convention partenariale pluriannuelle pour un projet de conservation et de valorisation des patrimoines de Monsieur et Madame SENGHOR 64-11-23 Creation d’un poste administratif
- 65-11-23 Autorisation de paiement des heures complementaires 66-11-23 Autorisation de recrutement non permanents
- Conseil municipal du lundi 16 octobre 2023
- 50-10-23 COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
- 51-10-23 CHANGEMENT OCCASIONNEL DE LIEU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
- 52-10-23 PARTICIPATION COMMUNALE AUX TRAVAUX DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE
- 53-10-23 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX 6 PROJET D’AMENAGEMENT DE LA RUE HAUTE VERGEE
- 54-10-23 TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES
- 55-10-23 MODIFICATION DU PERIMETRE DE LA ZAC ECOQUARTIER
- 56-10-23 ADMISSION EN NON-VALEUR CREANCES ETEINTES ET DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE
- 57-10-23 FETES ET CEREMONIES DEPENSES A IMPUTER AU COMPTE 6232
- 58-10-23 CREATION SUPPRESSION DE POSTE ET RECRUTEMENT D’UN CONTRACTUEL
- 59-10-23 CREATION D’UN POSTE TECHNIQUE
- Conseil municipal du 11 septembre 2023
- 43-09-23 Autorisation de signature de conventions avec l’Établissement Public Foncier de Normandie (EPFN) pour la réalisation d’études flash
- 44-09-23 Autorisation de signature d’un avenant – marché du restaurant scolaire
- 45-09-23 Modification de la délibération de délégation de pouvoir du conseil municipal au maire
- 46-09-23 Convention avec CLM pour le versement de la taxe d’aménagement 2024
- 47-09-23 Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
- 48-09-23 Conventions de mise à disposition de personnel
- 49-09-23 Création suppression de poste
- Conseil municipal du 3 juillet 2023
- 42-07-23 – Autorisation de recrutement d’un(e) contractuel(le) pour un poste d’ATSEM
- 41-07-23 – Autorisation de recrutement d’un(e) apprenti(e)
- 40-07-23 – Actualisation de la convention d’adhésion au réseau de lecture publique intercommunal
- 39-07-23 – Autorisation de signature d’une convention avec Keolis Caen
- 38-07-23 – Tarifs Jeunesse 37-07-23 – Tarifs de la restauration scolaire
- 36-07-23 – Tarifs du centre de loisirs sans hebergement
- 35-03-23 – Tarifs de la garderie
- 34-07-23 – Avenant à la convention d’adhésion au service commun ADS – Caen la mer
- 33-07-23 – Convention de participation – ZAC de l’Ecoquartier
- 32-07-23 – Ecoquartier – Présentation du CRAC 2022
- Conseil municipal du 30 mai 2023
- 27-05-23 – Présentation et débat sur les orientations du projet PADD contenu dans le PLUI-HM
- 28-05-23 – Reprise en régie municipale de la compétence Jeunesse
- 29-05-23 – Projet de voirie Nord-Ecoquartier – convention pour l’attribution d’un fonds de concours descendant de Caen la mer
- 30-05-23 – Modification du règlement communal relatif à l’aide à l’acquisition de vélos électriques et vélos classiques
- 31-05-23 – Modification de l’organisation du temps de travaux au service technique
- Conseil municipal du mardi 11 avril 2023
- Conseil municipal du lundi 3 avril 2023
- 07-04-23 – service commun efficaticté energétique de Caen la mer – mission complémentaire – étude photovoltaïque (6)
- 08-04-23 – approbation du compte de gestion 2022 (1)
- 09-04-23 – approbation du compte administratif 2022 (1)
- 10-04-23 – vote de l’affectation du résultat
- 11-04-23 – vote des taux des impôts locaux 2023
- 12-04-23 – vote du budget primitif 2023
- 13-04-23 – vote des subventions aux associations pour 2023
- 14-04-23 – taux de fongibilité des crédits
- 15-04-23 – ouverture d’une autorisation de programme crédits de paiement pour le projet de création d’une voirie au Nord de l’Ecoquartier
- 16-04-23 -actualisation n.4 de l’AP CP des Ateliers de l’Odon
- 17-04-23 – modification de l’AP CP pour le projet de rénovation et extension du restaurant scolaire
- 18-04-23 – demandes de subvention pour le projet de voirie Nord-Ecoquartier
- 19-04-23 – renouvellement de l’aide financière pour l’achat de vélos a assistance electrique ou de vélos classiques
- 20-04-23 – versement du fonds de solidarité pour le logement
- 21-04-23 – demande de subvention à la DRAC pour la programmation Francophonie à Verson 2023
- 22-04-23 – création d’un emploi à durée détemrinée pour le traitrement du patrimoine écrit Senghor
- 23-04-23 – création d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe et suppression d’un poste d’attaché
- 24-04-23 – recrutement d’un agent contractuel en CDI
- Conseil municipal du lundi 23 février
- Conseil municipal du lundi 16 janvier 2023
2022
- Conseil municipal du lundi 12 décembre 2022
- 67-12-22 – Signature du Contrat de territoire 2022-2026 avec le Département du Calvados
- 68-12-22 – Avis sur la demande ICPE de la société Artyfêtes (installation classée pour la protection de l’environnement)
- 69-12-22 – Convention de participation financière avec Tourville-sur-Odon pour l’Espace jeunes 2022
- 70-12-22 – Ouvertures dominicales exceptionnelles autorisées des commerces en 2023
- 71-12-22 – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
- 72-12-22 – Fixation de la durée d’amortissement des biens
- 73-12-22 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
- 74-12-22 – Création d’emplois d’agents recenseurs
- Conseil municipal du lundi 14 novembre 2022
-
- 53-11-22 – Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- 54-11-22 – Convention intercommunale d’attribution des logements sociaux (2022-2028)
- 54-11-22 – Convention intercommunale d’attribution des logements sociaux (2022-2028)
- 56-11-22 – Convention pour expérimentation du compte financier unique
- 56-11-22 – Exemplaire de la convention pour expérimentation du compte financier unique
- 57-11-22 – Création d’un poste de régisseur polyvalent à durée déterminée au service culturel
- 58-11-22 – Autorisation de recrutement occasionnel dans le cadre des spectacles
- 59-11-22 – Révision de la composition de la commission Innovation
- 60-11-22 – Révision de la composition de la commission Patrimoine Bâti et développement économique
- 61-11-22 – Révision de la composition de la commission Culture, Animation et Vie Associative
- 62-11-22 -Révision de la composition de la commission Urbanisme
- 63-11-22 – Révision de la composition de la commission Espaces publics et Cadre de vie
- 64-11-22 – Désignation d’un correspondant Défense, Incendie et Secours
-
- Conseil municipal du lundi 12 septembre 2022
- 52-22 Renouvellement-de-contrat-duree-determinee-Service-Culturel-CM-Verson-120922
- 51-22 Creation-poste-recrutement-agent-contractuel-Service-Technique-CM-Verson-120922
- 50-22 Creation-poste-adjointe-technique-Service Technique-CM-Verson120922
- 49-22 Rachat-ateliers-Odon-CM-Verson-120922
- 48-22 Admission-non-valeur-produits-irrecouvrables-decision-budgetaire-modificative-CM-Verson-120922
- 47-22 Decision-budgetaire-modificative-section-investissement-CM-Verson-120922
- 46-22 Indemnites-eviction-terrain-rue-Eterville-amenagement-place-Eglise-parcelle AE316
- Conseil municipal du lundi 27 juin 2022
- Conseil municipal du lundi 23 mai 2022
- Conseil municipal du lundi 4 avril 2022 (vote du budget)
- Consultez les éléments du budget 2022
- Consultez les éléments du budget 2022
- Conseil municipal du lundi 21 février 2022
- Conseil municipal du lundi 24 janvier 2022
- Conseil municipal du lundi 6 décembre 2021
- Conseil municipal du lundi 18 octobre 2021
