1.  Approbation du compte rendu de la réunion du 16 janvier 2012, rapport des commissions.

2.  Affaires financières :

•  Approbation du compte administratif 2011.
•  Approbation du compte de gestion 2011.
•  Vote de l’affectation du résultat.
•  Vote des taux 2012.
•  Vote du Budget primitif 2012.
•  Vote des subventions aux associations pour 2012.
  • Amortissements des plantations et des subventions versées aux établissements de droit public et de droit privé.
  
  

3.  Urbanisme :

•           ZAC de l’Ecoquartier : Procédures préalables à la déclaration   d’utilité publique.
•  Cession à titre gratuit des parcelles AD 262 et AD 289.

4.  Bâtiment :

•           Autorisation de signer les marchés du pôle sportif.
•           Autorisation de signer un bail précaire.

5.   Intercommunalité :

•  Avis sur l’arrêté du Préfet qui prévoit  l’extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération de Caen la Mer.
•  Point sur les travaux préparatoires à la fusion avec Caen la mer.

6.  Voirie et réseaux :

•           Effacement des réseaux : validation du nouveau plan de financement.
•  Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public pour le stationnement d’un taxi.

7.  Personnel :

          Ratios d’avancement.

•  Création de postes.

8.  Questions diverses.