Conseil du 8 décembre 2008

Ordre du jour :

1 - Approbation du compte rendu du 20 octobre et rapport des commissions.

2 - Affaires financières :
- Annulation de la délibération  sur la taxe locale sur la publicité extérieure
- Souscription carte bancaire
- Attribution du marché d’assurances statutaires

3 - Développement économique :
- Création du marché hebdomadaire
- Acquisition fonds de commerce

4 - Affaires scolaires :
- Restructuration groupe scolaire Victor Hugo, désignation de l’architecte
- Service minimum d’accueil à l’école pendant la grève

5 - Environnement :
- Rapport d’activités annuel 2007 du Syndicat Mixte de Production d’Eau Potable de la Région de Caen

6 - Voiries réseaux :
- Transfert  à la CCRO de la compétence "Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics"
- Projet d’effacement des réseaux rue du Loup Pendu et entrée est de Verson

7 - Affaires sociales :
- Etat des lieux logements sociaux
- Nomination d’un membre au CCAS

8 -  Questions diverses

Le compte-rendu est téléchargeable ci-dessous.

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